Archives 2014

Retrouvez ici les archives 2014 des conseils municipaux

et des commissions.

1er décembre 2014
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 24 novembre 2014
 
18 novembre 2014
Ordre du jour et documents relatifs au conseil municipal du 24 novembre 2014
Ordre du jour détaillé du conseil communautaire du 24 novembre 2014
 
8 novembre 2014
Ordre du jour de la commission des affaires sociales, scolaires et petite enfance du 14 novembre 2014
Ordre du jour de la commission Sports, Loisirs, Jeunesse et Vie associative du 13 novembre 2014
Ordre du jour le la commission des affaires générales et des finances
 
29 octobre 2014
CCAS – Délibérations relatives aux aides financières accordées aux familles
Compte rendu du CA du CCAS du 19 juin 2014
Compte rendu des décisions au 6 novembre 2014
Ordre du jour de la prochaine commission du CCAS
 
17 octobre 2014
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 13 octobre 2014
 
13 octobre 2014
Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 octobre 2014
Commissions affaires sociales, scolaires, petite enfance, sports loisirs, jeunesse, vie associative, travaux, urbanisme, logement, développement économique
 
30 septembre 2014
Ordre du jour de la Commission des affaires sociales, scolaires et petite enfance
Commission Sports, Loisirs, Jeunesse, Culture et Vie associative.
 
3 juillet 2014
Règlement intérieur du Conseil Municipal amendé (article 34 – 7ème §)
 
30 juin 2104
Conseil Communautaire:
Ordre du jour détaillé
Règlement intérieur du Conseil Communautaire
Convention Association AFFEVYES
Avenants contrats eau potable
 
28 juin 2014
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 20 juin 2014
 
23 juin 2014
Compte rendu des Commissions Sports, Loisirs, Jeunesse, Culture et Vie Associative du 10 juin 2014 et Travaux, Urbanisme, Environnement et Développement Economique du 11 juin 2014.
 
20 juin 2014
Ordre du jour du Conseil municipal et compte rendu sommaire
Compte rendu des décision en juin 2014
Charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels
 
19 juin 2014
Compte rendu des Commissions Affaires sociales, scolaires et petite enfance du 6 juin et Finances et Affaires générales du 11 juin
 
11 juin 2014
Ordre du jour de la Commission communautaire Politique de la Ville, Emploi, Transports
 
10 juin 2014
Ordre du jour Commission des Sports, Loisirs, Jeunesse, Culture et Vie associative
 
6 juin 2014
Ordre du jour de la Commission Affaires Sociales, Scolaires Et Petite Enfance 6 Juin 2014
 
9 avril 2014
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte-rendu
Procès-verbal
 
8 avril 2014
Ordre du jour du Conseil Communautaire
Compte-rendu
 
29 mars 2014
Procès-verbal du Conseil municipal d’investiture

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